Éditeur du Site
CM Création & Diffusion
3, allée des lilas 92150 Suresnes
Numéro de SIRET : 495 074 536 000 14
Email : contact@parfumsmdci.com
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de CM Création & Diffusion.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de CM Création & Diffusion il lui appartiendra d’adresser un courriel accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
CM Création & Diffusion se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Les renseignements figurant sur le site www.parfumsmdci.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.parfumsmdci.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Collecte de données
CM Création & Diffusion ne collecte automatiquement au travers du présent site aucune données des visiteurs, ne les partage en aucune manière ni ne place de « cookies ».
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site www.parfumsmdci.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, liens ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société CM Création & Diffusion.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de CM CRÉATION ET DIFFUSION. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Litiges
Les présentes conditions du site www.parfumsmdci.com sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.